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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Persistance de zones blanches

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   25/08/2011

   Pertinence

2. Question n° 11996 posée par M. Robert Navarro

   Nécessité de permettre à chaque citoyen de bénéficier d'un accès au haut débit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   12/06/2014

   Pertinence

3. Question n° 10714 posée par M. Roger Madec

   Desserte internet haut débit des territoires ruraux et périurbains

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   06/03/2014

   Pertinence

4. Question n° 06155 posée par Mme Marta de Cidrac

   Couverture numérique et développement économique des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   12/07/2018

   Pertinence

5. Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

   Très haut débit et télémédecine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   03/01/2019

   Pertinence

6. Question n° 20408 posée par Mme Else Joseph

   Refus de certains fournisseurs privés de faciliter l'accès à internet à des particuliers malgré la mise en place d'un réseau public visant la couverture numérique d'un territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   04/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 20514 posée par M. Philippe Paul

   Accès des foyers finistériens à un Internet à « bon haut débit »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   04/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 04713 posée par Mme Marta de Cidrac

   Couverture numérique et le développement économique des territoires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   26/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 04980 posée par Mme Nassimah Dindar

   Internet à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   17/05/2018

   Pertinence

10. Question n° 02204 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Inégalités territoriales face au déploiement de la fibre optique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    30/11/2017

    Pertinence