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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 08901 posée par M. Franck Menonville

    Financement du dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07300 posée par M. Franck Menonville

    Dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville

    Difficultés de recrutement dans la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24179 posée par M. Franck Menonville

    Régime de retraite complémentaire des agents généraux d'assurance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18448 posée par M. Franck Menonville

    Reconnaissance en maladie professionnelle du Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14977 posée par M. Franck Menonville

    Mise en oeuvre du chômage partiel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12018 posée par M. Franck Menonville

    Déduction forfaitaire spécifique

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09646 posée par M. Franck Menonville

    Fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09054 posée par M. Franck Menonville

    Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06602 posée par M. Franck Menonville

    Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte