Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 01887 posée par M. François Grosdidier

    Postes de professeurs dans les écoles primaires rurales en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00466 posée par M. Christian Namy

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00200 posée par M. Daniel Reiner

    Moyens alloués aux écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22803 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21360 posée par Mme Muguette Dini

    Reconnaissance du diplôme ICN délivré par l'Institut commercial de Nancy avant 2004

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20376 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien du site de l'IUFM de Lorraine à Metz

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19823 posée par M. Daniel Reiner

    Conséquences de la réforme des retraites sur la cessation progressive d'activité dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible