Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac

    Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

    Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02088 posée par M. Jean-François Husson

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02093 posée par M. Jean-François Husson

    Meilleure prise en charge de la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02317 posée par M. Jean-François Husson

    Situation inquiétante des orthophonistes en milieu hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement du sport sur ordonnance

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04911 posée par Mme Véronique Guillotin

    Reste à charge zéro et négociations dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0326G posée par Mme Véronique Guillotin

    Samu de Strasbourg

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05229 posée par M. Jean-François Husson

    Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne