Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 1310G posée par Mme Véronique Guillotin

    Accélération du déploiement de l'e-santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1354G posée par Mme Corinne Féret

    Inégalité dans la répartition de la prime pour les soignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17266 posée par Mme Véronique Guillotin

    Application de la loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18262 posée par Mme Véronique Guillotin

    Projet de décret relatif aux stocks stratégiques de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

    Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19973 posée par Mme Véronique Guillotin

    Exclusion des soignants des établissements privés à but non lucratif des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20172 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Vaccination de la population générale âgée à Nancy

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21960 posée par Mme Véronique Guillotin

    Vaccination contre la Covid-19 des professionnels des pompes funèbres

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22046 posée par M. Olivier Jacquin

    Revalorisation du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22295 posée par Mme Véronique Guillotin

    Application de la loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne