Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 22908 posée par Mme Évelyne Didier

    Création d'un ordre infirmier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03914 posée par Mme Évelyne Didier

    Diplôme d'orthophoniste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00920 posée par Mme Évelyne Didier

    Automédication

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09103 posée par Mme Évelyne Didier

    Indemnisation du chômage en cas d'emplois multiples

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05203 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation des pensions des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22694 posée par Mme Évelyne Didier

    Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00922 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14652 posée par Mme Évelyne Didier

    Réforme des retraites et statut général de la fonction publique d'État

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15989 posée par Mme Évelyne Didier

    Nouvelle programmation du fonds social européen pour 2014-2020

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16027 posée par Mme Évelyne Didier

    Assurance vieillesse pour les personnes ayant cessé leur activité professionnelle pour se consacrer à l'éducation d'un enfant handicapé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne