Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

Bilan des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2003
Pertinence
Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/10/2004
Pertinence
Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

14/04/2005
Pertinence
Question n° 21758 posée par M. Jean Louis Masson

Maison des personnes handicapées et participations de la CNSA à la création d'établissements d'accueil pour personnes âgées en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 23349 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 24787 posée par M. Jean Louis Masson

Qualification directe des sages-femmes en master professionnel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence
Question n° 01407 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de lits en maisons de retraite pour la région Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01409 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de lits médicalisés dans chacun des quatre départements lorrains

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 07768 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de lits en maisons de retraite pour la région Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/03/2009
Pertinence
Question n° 15178 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des travailleurs frontaliers français au Luxembourg

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

16/09/2010
Pertinence