Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

264 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04310 posée par Mme Évelyne Didier

    Pensions de réversion

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14260 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18446 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18626 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19426 posée par M. Jacques Baudot

    Prestation de compensation pour les handicapés

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20301 posée par M. Daniel Reiner

    Création de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'expérimentation sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne