Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
264 questions
-
Question n° 23349 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des secours d'urgence en zone rurale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 23805 posée par Mme Évelyne Didier
Création de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 24135 posée par Mme Évelyne Didier
Fonctionnement des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 24787 posée par M. Jean Louis Masson
Qualification directe des sages-femmes en master professionnel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 26895 posée par Mme Évelyne Didier
Conséquences du décret n° 2007-199 pour la protection sociale des veuves
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 01407 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de lits en maisons de retraite pour la région Lorraine
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 01409 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de lits médicalisés dans chacun des quatre départements lorrains
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01902 posée par M. Philippe Nachbar
Revalorisation des retraites des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01904 posée par M. Philippe Nachbar
Publication des arrêtés statuant sur les élections au sein de l'ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence