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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin
Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin
Activité économique en Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14461 posée par M. Hubert Martin
Situation de l'industrie pharmaceutique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin
Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin
Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0203G posée par M. Hubert Martin
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18953 posée par M. Hubert Martin
Exclusion de l'assemblée permanente des chambres des professions libérales du conseil économique et social
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 24129 posée par M. Hubert Martin
Activités rémunérées des organismes financés par les collectivités locales et initiative privée
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 24288 posée par M. Hubert Martin
Anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05068 posée par M. Hubert Martin
Bénéfice d'une allocation compensatoire pour certains Français âgés et indigents vivant en Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence