Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

176 questions

  1. Question n° 00268 posée par M. Hubert Martin

    Diffusion des films hongrois par la télévision française

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00269 posée par M. Hubert Martin

    Omnipraticiens: valeur amortissable du véhicule professionnel

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00270 posée par M. Hubert Martin

    Construction du nouvel institut culturel français à Budapest (Hongrie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00271 posée par M. Hubert Martin

    Plans de souscription d'action des entreprises étrangères: assujettissement aux cotisations sociales en France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0029G posée par M. Hubert Martin

    Fonctionnement du service de santé scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01653 posée par M. Hubert Martin

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: bénéfice de la retraite anticipée à 55 ans

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01654 posée par M. Hubert Martin

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: présence de la mention guerre sur les titres de pension

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01655 posée par M. Hubert Martin

    Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01876 posée par M. Hubert Martin

    Prévention de la carie dentaire chez l'enfant

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01924 posée par M. Hubert Martin

    Situation des militaires du contingent sans emploi à leur retour à la vie civile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne