Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 37822 posée par M. Serge Vinçon

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

17/01/2002
Pertinence
Question n° 37777 posée par M. Paul Girod

Révision de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

10/01/2002
Pertinence
Question n° 37794 posée par M. Henri de Raincourt

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

10/01/2002
Pertinence
Question n° 37704 posée par M. Gérard Cornu

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

03/01/2002
Pertinence
Question n° 37536 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37546 posée par M. André Dulait

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37335 posée par M. Jean Faure

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37341 posée par M. Bernard Fournier

Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37350 posée par M. Fernand Demilly

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37353 posée par M. Alain Lambert

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence