Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 37359 posée par M. Xavier Pintat

Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37407 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37414 posée par M. Philippe Madrelle

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37418 posée par M. Serge Franchis

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37429 posée par M. Patrice Gélard

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37471 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37226 posée par M. Bernard Joly

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37229 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37010 posée par Mme Gisèle Printz

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37130 posée par M. Alex Türk

Nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence