Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

Question n° 37335 posée par M. Jean Faure

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37341 posée par M. Bernard Fournier

Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37350 posée par M. Fernand Demilly

Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37353 posée par M. Alain Lambert

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37359 posée par M. Xavier Pintat

Réforme de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37381 posée par M. Roland du Luart

projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37389 posée par M. Henri de Raincourt

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37391 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37397 posée par M. Roger Lagorsse

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37407 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence