Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0141C posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0142C posée par M. Georges Patient

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0143C posée par M. Jacques Gillot

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0561G posée par M. Daniel Marsin

Dispositions sur le logement dans la LODEOM

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/11/2010
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Robert Laufoaulu

Frais de fonctionnement de la prison de Mata-Utu

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Situation des étudiants en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0510G posée par M. Richard Tuheiava

Grèves en Polynésie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0485G posée par M. Adrien Giraud

Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence