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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0149S posée par Mme Patricia Schillinger

   Utilisation des défibrillateurs entièrement automatisés dans les lieux publics et responsabilité des maires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   31/01/2008

   Pertinence

2. Question n° 0532S posée par Mme Patricia Schillinger

   Création d'unités d'éveil en Alsace

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   23/04/2009

   Pertinence

3. Question n° 0554S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Extension à La Réunion d'un numéro spécifique gratuit pour le traitement des PDS

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   14/05/2009

   Pertinence

4. Question n° 1035S posée par Mme Patricia Schillinger

   Places en IME dans le périmètre de Saint-Louis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

   23/09/2010

   Pertinence

5. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

   Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

   Réponse du Ministère des sports

   10/03/2011

   Pertinence

6. Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

   Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   21/04/2011

   Pertinence

7. Question n° 0789S posée par Mme Patricia Schillinger

   Interdiction du DEHP dans les tubulures

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   22/05/2014

   Pertinence

8. Question n° 0894S posée par M. Gilbert Barbier

   Rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   23/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0318S posée par Mme Patricia Schillinger

   Moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et versement d'indemnités d'hébergement et de transport

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0637S posée par Mme Patricia Schillinger

    Maintien d'une offre de soins hospitaliers sur le territoire de Saint-Louis dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    27/04/2023

    Pertinence