Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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477 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

358 questions

  1. Question n° 03420 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan autisme et méthode ABA

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Bonification d'ancienneté et retraite des pères

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03437 posée par Mme Patricia Schillinger

    Loi TEPA et assistant(e)s maternel(le)s

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03446 posée par Mme Patricia Schillinger

    Revalorisation du revenu d'existence des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03595 posée par Mme Patricia Schillinger

    Esthéticiennes et techniques d'épilation

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03731 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions d'exercice des activités de pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03761 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan de métro en braille

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03801 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suppression de l'exonération de la cotisation accident du travail en matière de contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03908 posée par Mme Patricia Schillinger

    Médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne