Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0195C posée par Mme Françoise Férat

    L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0196C posée par M. Michel Houel

    L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0197C posée par Mme Gisèle Printz

    L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0198C posée par Mme Catherine Procaccia

    L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0636G posée par M. Alain Fouché

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0612G posée par M. François Patriat

    Apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0607G posée par M. Serge Dassault

    Contrats en alternance

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0576G posée par M. Claude Jeannerot

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1114S posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement du dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch

    Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne