Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 02471 posée par M. Christian Cointat

Outre-mer : cartes routières

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

17/04/2008
Pertinence
Question n° 07168 posée par M. Christian Cointat

Nouvelle Calédonie: vérité des prix

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

29/01/2009
Pertinence
Question n° 08596 posée par M. Richard Tuheiava

Programme français d'extension du plateau continental (EXTRAPLAC)

Réponse du Premier ministre

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/05/2009
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

Îles éparses

Réponse du Ministère de la défense

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09818 posée par M. Christian Cointat

Suppression du service des télégrammes à destination de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10604 posée par M. Christian Cointat

Virements bancaires en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0789S posée par M. Simon Loueckhote

État de la prison du Camp Est en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

28/01/2010
Pertinence