Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 12934 posée par M. Richard Tuheiava

Mise en oeuvre du paragraphe VIII de l'article 137 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008

Réponse du Ministère de l'outre-mer

08/04/2010
Pertinence
Question n° 13555 posée par M. Richard Tuheiava

Séminaire régional pour le Pacifique du comité de décolonisation

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Pertinence
Question n° 14299 posée par M. Christian Cointat

Suppression du service des télégrammes à destination de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14627 posée par M. Christian Cointat

Service des télégrammes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

29/07/2010
Pertinence
Question n° 15415 posée par M. Christian Cointat

Nouvelle-Calédonie: vérité des prix

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15632 posée par M. Christian Cointat

Siège de la commission du Pacifique Sud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/10/2010
Pertinence
Question n° 16554 posée par M. Christian Cointat

Révision de la cartographie en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1208S posée par M. Robert Laufoaulu

Service bancaire à Wallis et Futuna

Réponse du Ministère de la ville

17/02/2011
Pertinence
Question n° 0638G posée par M. Simon Loueckhote

Sécurité en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 1362S posée par M. Robert Laufoaulu

Situation du service des douanes de Wallis et Futuna

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/06/2011
Pertinence