Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

Question n° 20502 posée par M. Nuihau Laurey

Dépôt d'un rapport au Parlement

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/03/2016
Pertinence
Question n° 20503 posée par M. Nuihau Laurey

Extension de la CSPE aux collectivités du Pacifique

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/03/2016
Pertinence
Question n° 21703 posée par M. Paul Vergès

Sociétés immobilières d'outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

12/05/2016
Pertinence
Question n° 23254 posée par Mme Jacky Deromedi

Coût de la vie en Nouvelle-Calédonie et à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

22/09/2016
Pertinence
Question n° 1039G posée par Mme Catherine Tasca

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 25378 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Mise en place d'un service de proximité de l'office national des anciens combattants à Mayotte

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

09/03/2017
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Pierre Frogier

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0060G posée par M. Stéphane Artano

Assises de l'Outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

18/10/2017
Pertinence
Question n° 01652 posée par M. Gérard Poadja

Renforcement des effectifs de gendarmerie en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/10/2017
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Yves Détraigne

Situation en Outre-Mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2017
Pertinence