Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0456S posée par M. Dick Ukeiwe

Prix des voyages aériens entre la Nouvelle-Calédonie et la métropole

Réponse du ministère : Transports

01/02/1984
Pertinence
Question n° 0455S posée par M. Dick Ukeiwe

Mesures destinées à assurer le respect de l'ordre public et de la loi républicaine en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/02/1984
Pertinence
Question n° 0790S posée par Mme Catherine Tasca

Autorité de la concurrence en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

22/05/2014
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de la justice

02/08/2012
Pertinence
Question n° 1148S posée par M. Pierre Médevielle

Traitement des listes électorales par l'État en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Hilarion Vendegou

Vie chère en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Hilarion Vendegou

Défiscalisation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère chargé du budget

02/08/2012
Pertinence
Question n° 1114S posée par M. Pierre Médevielle

Dispositions relatives à l'inscription sur les listes électorales spéciales en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

23/04/2015
Pertinence
Question n° 0094S posée par M. Hilarion Vendegou

Sécurité et délinquance en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2012
Pertinence
Question n° 90011 posée par M. Lionel Cherrier

Sécurité des ressortissants français au Vanuatu

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/10/1980
Pertinence