Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

341 questions

  1. Question n° 23272 posée par Mme Marie Mercier

    Approvisionnement de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23094 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Coupes de bois sauvages dans les forêts mosellanes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23097 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Situation inquiétante de la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21575 posée par M. Jean-François Longeot

    Modalités d'attributions et de traitement du plan d'appel à manifestation d'intérêt pour les forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18086 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Application du plan de relance et politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16580 posée par Mme Christine Herzog

    Forêts du pays des étangs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14742 posée par Mme Christine Herzog

    Forêts du pays des étangs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12775 posée par Mme Florence Lassarade

    Gestion des massifs forestiers communaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12498 posée par M. Bernard Delcros

    Plan de transformation de l'office national des forêts et débat au Parlement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre

    Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible