Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

565 questions

  1. Question n° 00509 posée par M. Louis Jung

    ONF: bilan de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21116 posée par M. Henri Belcour

    Organisation des travaux d'utilité collective à l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du ministère : Forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19874 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Office national des forêts (ONF): poursuite de la politique d'investissements et de grands travaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04059 posée par M. Marcel Rainaud

    Contrat d'objectifs et de performance signé entre l'ONF, l'État et la Fédération nationale des communes forestières (2012-2016)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03966 posée par M. Yves Daudigny

    Contrat d'objectifs et de performance signé entre l'ONF, l'État et la Fédération nationale des communes forestières (2012-2016)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22840 posée par M. Christian Namy

    Restructuration de l'ONF en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18508 posée par M. Robert Tropeano

    Contrat État-ONF 2012-2013

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02775 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés rencontrés par l'ONF dans l'entretien du patrimoine forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14658 posée par M. François Grosdidier

    Affectation au poste d'agent de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17587 posée par M. Olivier Jacquin

    Office national des forêts (ONF) et stratégie nationale du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte