Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

609 questions

  1. Question n° 16708 posée par M. Georges Gruillot

    Réforme de l'administration des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16713 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réforme de l'administration des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16715 posée par M. André Boyer

    Réforme de l'administration des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16723 posée par M. André Vézinhet

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16729 posée par M. Bernard Piras

    Circulaire concernant les conseils départementaux de l'Office national des anciens combattants (ONAC)

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16743 posée par M. Yves Krattinger

    Structure du monde combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16760 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16768 posée par M. Michel Thiollière

    Réforme des institutions locales de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16769 posée par M. Bernard Murat

    Réforme de l'administration départementale de l'Etat

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16817 posée par M. Claude Biwer

    Eventuelle suppression des délégations départementales de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible