Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

609 questions

  1. Question n° 16828 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16830 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Situation des orphelins de déportés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16864 posée par M. Jean-François Humbert

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16974 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16983 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Avenir de l'Office national des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16988 posée par M. Charles Gautier

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17010 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17177 posée par M. Guy Fischer

    Avenir de l'Office national des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17219 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17494 posée par M. Jean-François Picheral

    Défense des droits des victimes et familles de victimes de la barbarie nazie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible