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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
609 questions
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Question n° 12118 posée par M. Hervé Maurey
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12122 posée par M. Éric Gold
Devenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12054 posée par M. Daniel Gremillet
Inégalité de traitement des pupilles de la Nation dont les parents sont morts pour la France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11840 posée par M. Patrick Chaize
Devenir du réseau national de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin
Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11642 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Avenir de l'office national des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11657 posée par M. Pascal Allizard
Situation des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11658 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réorganisation des services de l'office national des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11407 posée par M. Gérard Dériot
Baisse des crédits alloués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 11502 posée par M. Michel Dagbert
Situation de l'office national des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence