Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

609 questions

  1. Question n° 18391 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Situation des veuves d'anciens combattants non pensionnées

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18430 posée par M. André Rouvière

    Observatoire de la santé des vétérans

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18531 posée par M. Georges Mouly

    Retraite des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18664 posée par M. André Vallet

    Projet de budget 2006 pour les anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18700 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18795 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Extension du décret du 27 juillet 2004

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18802 posée par M. Raymond Courrière

    Avenir de l'ONAC

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18803 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18805 posée par M. Raymond Courrière

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18925 posée par M. Jacques Siffre

    Extension du décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible