Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3028 questions

Question n° 00509 posée par M. Louis Jung

ONF: bilan de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1980
Pertinence
Question n° 01368 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Financement de l'office national de la chasse

Réponse du ministère : Environnement

18/12/1980
Pertinence
Question n° 01499 posée par M. Marc Boeuf

Augmentation du permis de chasser

Réponse du ministère : Environnement

08/01/1981
Pertinence
Question n° 01536 posée par M. Paul Guillard

Office national de la chasse: difficultés financières

Réponse du ministère : Environnement

15/01/1981
Pertinence
Question n° 01551 posée par M. Henri Caillavet

Office national de la chasse: difficultés financières

Réponse du ministère : Environnement

15/01/1981
Pertinence
Question n° 01578 posée par M. Philippe Madrelle

Office national de la chasse: difficultés financières

Réponse du ministère : Environnement

15/01/1981
Pertinence
Question n° 01585 posée par M. André Barroux

Office national de la chasse: difficultés financières

Réponse du ministère : Environnement

15/01/1981
Pertinence
Question n° 01783 posée par M. Pierre Tajan

Office national de la chasse: difficultés financières

Réponse du ministère : Environnement

29/01/1981
Pertinence
Question n° 01839 posée par M. Pierre Bouneau

Difficultés financières de l'office national de la chasse

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1981
Pertinence
Question n° 02218 posée par M. René Tinant

Office national de la chasse: difficultés financières

Réponse du ministère : Environnement

12/03/1981
Pertinence