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Questions avec réponses

751 questions

1. Question n° 05389 posée par M. Rémi Herment

   Contrôle de la circulation des grumes

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/03/1994

   Pertinence

2. Question n° 0100S posée par M. Philippe Marini

   Augmentation de capital de l'Institut de participation du bois et du meuble (IPBM)

   Réponse du ministère : Agriculture

   13/04/1994

   Pertinence

3. Question n° 05644 posée par M. Pierre Dumas

   Situation des communes avec emprise de terrains militaires

   Réponse du ministère : Budget

   14/04/1994

   Pertinence

4. Question n° 06014 posée par M. Edouard Le Jeune

   Instruction des dossiers de reclassement des rapatriés d'Afrique du Nord

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/05/1994

   Pertinence

5. Question n° 09338 posée par M. Michel Charasse

   Plan de chasse concernant les cervidés

   Réponse du ministère : Environnement

   12/01/1995

   Pertinence

6. Question n° 09723 posée par M. José Balarello

   Financement de postes de sapeurs forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/02/1995

   Pertinence

7. Question n° 11649 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Rôle de l'Office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/07/1995

   Pertinence

8. Question n° 11945 posée par M. Claude Huriet

   Délocalisation de l'Office national des forêts à Nancy

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/08/1995

   Pertinence

9. Question n° 12285 posée par M. Michel Moreigne

   Délocalisation de l'Office national des forêts

   Réponse du ministère : Fonction publique

   05/10/1995

   Pertinence

10. Question n° 12579 posée par M. Louis Althapé

    Accès du public aux forêts communales soumises au régime forestier

    Réponse du ministère : Agriculture

    02/11/1995

    Pertinence