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Questions avec réponses

751 questions

1. Question n° 00834 posée par M. José Balarello

   Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 01055 posée par M. Rémi Herment

   Débouchés offerts aux élèves diplômés de l'école de sylviculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele

   Protection des forêts contre la pollution

   Réponse du ministère : Environnement

   29/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

   Avenir de l'Office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/06/1986

   Pertinence

5. Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   ONF: suppression d'emplois

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/06/1986

   Pertinence

6. Question n° 01938 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Réforme de l'office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/07/1986

   Pertinence

7. Question n° 02405 posée par M. Jean Cluzel

   Réforme de l'Office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/08/1986

   Pertinence

8. Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

   Réponse du ministère : Intérieur

   04/09/1986

   Pertinence

9. Question n° 02615 posée par M. Roland Courteau

   Prévention des incendies de forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/09/1986

   Pertinence

10. Question n° 02870 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Location des maisons forestières communales aux agents de l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    01/10/1986

    Pertinence