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Questions avec réponses

751 questions

1. Question n° 03526 posée par M. Marcel Vidal

   Action des TUC au sein de l'office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/11/1986

   Pertinence

2. Question n° 04019 posée par M. Marcel Vidal

   Massif central sud: création d'une bourse de travaux forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/12/1986

   Pertinence

3. Question n° 04073 posée par M. Roland Courteau

   Prévention des incendies de forêts par le guet terrestre

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/01/1987

   Pertinence

4. Question n° 04883 posée par M. Marcel Vidal

   Protection de la forêt française

   Réponse du ministère : Environnement

   05/03/1987

   Pertinence

5. Question n° 05382 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Réforme des structures de l'office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   02/04/1987

   Pertinence

6. Question n° 05817 posée par M. Henri Goetschy

   Statut fiscal de la coopération forestière: bilan d'étude

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/04/1987

   Pertinence

7. Question n° 07622 posée par M. Raymond Courrière

   Forêts communales soumises aux régimes forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/09/1987

   Pertinence

8. Question n° 08006 posée par M. Henri Belcour

   Parution des textes d'application concernant la propriété des sectionnaux

   Réponse du ministère : Intérieur

   15/10/1987

   Pertinence

9. Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel

   Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/07/1988

   Pertinence

10. Question n° 01226 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Location des maisons forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

    11/08/1988

    Pertinence