Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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818 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

751 questions

Question n° 01529 posée par M. Hubert Haenel

Protection contre les risques naturels en montagne

Réponse du ministère : Risques technologiques

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02409 posée par M. Hubert Martin

Braconnage des cerfs dans le département des Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Environnement

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03025 posée par M. Jacques-Richard Delong

Exonération de la taxe professionnelle de bâtiments à usage commercial

Réponse du ministère : Économie

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03213 posée par M. Hubert Haenel

Protection contre les risques naturels en montagne

Réponse du ministère : Risques technologiques

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde des derniers ours bruns français

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03754 posée par M. Franck Sérusclat

Protection des ours

Réponse du ministère : Environnement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04747 posée par M. Roland du Luart

Enquête concernant les collisions entre les grands mammifères et les automobiles

Réponse du ministère : Environnement

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04748 posée par M. Roland du Luart

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Echec du plan " Ours "

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1989
Pertinence