Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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818 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

751 questions

Question n° 12567 posée par M. Georges Berchet

Clauses du cahier des charges pour les baux de location de chasse

Réponse du ministère : Environnement

15/11/1990
Pertinence
Question n° 13471 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Pollution des forêts

Réponse du ministère : Environnement

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13851 posée par M. Jacques-Richard Delong

Représentation des intérêts forestiers dans les commissions départementales des évaluations cadastrales

Réponse du ministère : Budget

21/02/1991
Pertinence
Question n° 15250 posée par M. André Bohl

Modalités d'accès aux forêts domaniales

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1991
Pertinence
Question n° 16324 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur des enfants de harkis

Réponse du ministère : Premier ministre

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16455 posée par M. Charles Ginésy

Mesures concernant la communauté des harkis

Réponse du ministère : Premier ministre

18/07/1991
Pertinence
Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher

Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)

Réponse du ministère : Environnement

27/02/1992
Pertinence
Question n° 21460 posée par M. Serge Vinçon

Valorisation de la forêt guyanaise

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21461 posée par M. Serge Vinçon

Protection des forêts face à l'urbanisation

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21720 posée par M. Roland Courteau

Politique en faveur des rapatriés

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

18/06/1992
Pertinence