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Questions avec réponses

97 questions

1. Question n° 0093S posée par M. Jean Bizet

   Production de la référence laitière nationale

   Réponse du Porte-parole du Gouvernement

   01/11/2007

   Pertinence

2. Question n° 0718S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Mise en application dans la Creuse du plan de soutien aux agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   19/11/2009

   Pertinence

3. Question n° 1097S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Recrudescence et surenchère de contrôles en exploitation des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   16/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 1476S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Soutien de la riziculture française

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   23/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 1063S posée par M. Daniel Chasseing

   Situation des éleveurs français

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   12/03/2015

   Pertinence

7. Question n° 0530S posée par M. Georges Labazée

   Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   25/07/2013

   Pertinence

8. Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé

   Application des BCAE

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   17/09/2009

   Pertinence

9. Question n° 0464S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Avenir de l'élevage des chevaux de trait

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/02/2009

   Pertinence

10. Question n° 0879S posée par M. Pierre Cuypers

    Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    26/10/2023

    Pertinence