Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 05203 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences pour l'agriculture et la pêche de l'élargissement de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05668 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne pour la pêche et l'agriculture

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02577 posée par M. Michel Sergent

    Politique commune des pêches après l'an 2002

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16321 posée par M. Jacques Oudin

    Limitation de la pêche minotière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1070S posée par M. Jean-François Le Grand

    Création d'une zone " Manche " dans le cadre de la politique européenne de pêche

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  6. Question n° 35149 posée par M. René Trégouët

    Livre vert de la commission européenne sur la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00094 posée par M. Georges Gruillot

    Réforme de la politique communautaire de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02213 posée par M. Roland Courteau

    Politique communautaire de la pêche maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06571 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Limitation du nombre de sorties en mer des navires de pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10615 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne