Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 00812 posée par Mme Laurence Rossignol

    Modernisation de la RN 31 qui traverse le département de l'Aisne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0006S posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 2

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0018S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déviation de Saint-Denis-sur-Sarthon sur la RN 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00068 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Aménagement de la Nationale 12, projet de la société Axe 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

    Route nationale 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22682 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

    RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

    Financement du plan bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22225 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation du tracé de la RN 2

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21983 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores autoroutières

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne