Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 19082 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir et pérennité du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18862 posée par M. André Trillard

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

09/06/2011
Pertinence
Question n° 03913 posée par M. Michel Boutant

Pérennité du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

27/12/2012
Pertinence
Question n° 04063 posée par M. Jean-Claude Requier

Avenir de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

17/01/2013
Pertinence
Question n° 03363 posée par Mme Cécile Cukierman

Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

06/12/2012
Pertinence
Question n° 20449 posée par M. Dominique Bailly

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/10/2011
Pertinence
Question n° 03323 posée par M. Thierry Foucaud

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

29/11/2012
Pertinence
Question n° 20356 posée par M. Yvon Collin

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/10/2011
Pertinence
Question n° 03440 posée par M. Jean Besson

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

06/12/2012
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. Daniel Reiner

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Pertinence