Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

108 questions

Question n° 19252 posée par M. Bernard Vera

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19260 posée par M. Alain Fauconnier

Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19287 posée par M. Roland Courteau

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19318 posée par M. Yves Daudigny

Devenir du programme européen d'aide au plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19326 posée par M. Pierre Bordier

Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19333 posée par Mme Samia Ghali

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19370 posée par M. Xavier Pintat

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19393 posée par Mme Maryvonne Blondin

Conséquence de la baisse des crédits du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19429 posée par M. Marc Daunis

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19485 posée par Mme Christiane Demontès

Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence