Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 19833 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/08/2011
Pertinence
Question n° 03065 posée par M. Roland Courteau

Avenir de l'aide alimentaire en Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/11/2012
Pertinence
Question n° 19293 posée par M. Ivan Renar

Remise en cause du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19556 posée par M. André Vantomme

Inquiétudes des associations en charge de l'aide alimentaire et notamment des banques alimentaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19289 posée par M. Antoine Lefèvre

Risque de disparition du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19018 posée par M. Philippe Madrelle

Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/06/2011
Pertinence
Question n° 09595 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Création d'une ligne budgétaire au profit des plus démunis

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

16/07/2009
Pertinence
Question n° 03036 posée par M. Stéphane Mazars

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/11/2012
Pertinence
Question n° 19338 posée par M. Michel Boutant

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/07/2011
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Michel Doublet

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/10/2012
Pertinence