Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 30201 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    PME: développement des marchés étrangers

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02654 posée par M. Francisque Collomb

    Augmentation de l'activité exportatrice des PME

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 33689 posée par M. André Bohl

    Exportations des PME: formation et augmentation du nombre de conseillers

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 33717 posée par M. Charles Zwickert

    PME: transferts de technologie

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 33720 posée par M. Raoul Vadepied

    PME: utilisation des réseaux commerciaux existants

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 33825 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    PME: communication des offres de service dans les pays étrangers

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02137 posée par M. Pierre Schiele

    PME exportatrices: assistance technique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02517 posée par M. Marcel Rudloff

    PME: assistance technique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02637 posée par M. Jean-Marie Rausch

    PME: aide à l'accroissement des exportations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon

    Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne