Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon

    Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0062A posée par M. Pierre Lacour

    Situation de l'industrie communautaire de la pantoufle

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0018A posée par M. Ivan Renar

    Difficultés de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0031A posée par M. Philippe Adnot

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0011A posée par M. Pierre André

    Zones franches urbaines

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher

    Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0027A posée par M. Gérard Cornu

    Application de la loi en faveur des petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0036A posée par M. Ivan Renar

    Évaluation du crédit impôt recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible