Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 01408 posée par M. Albert Voilquin

    Mesures en faveur des PME-PMI

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01431 posée par M. Albert Voilquin

    Mesures en faveur des PME-PMI

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16482 posée par M. Albert Voilquin

    Prise en compte par le prochain budget des conséquences pour les entreprises françaises du grand marché européen

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05453 posée par M. Albert Voilquin

    Mission des centres de sélection

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17176 posée par M. Albert Voilquin

    Délai de versement des cotisations sociales par les entreprises

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20364 posée par M. Albert Voilquin

    Régime fiscal des rémunérations accordées aux présidents ayant atteint l'âge de la retraite, mais apportant leur concours aux nouveaux dirigeants de sociétés anonymes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01424 posée par M. Albert Voilquin

    Filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07676 posée par M. Albert Voilquin

    Situation de l'industrie du meuble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible