Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
-
Question n° 10103 posée par M. Daniel Percheron
Situation de la formation continue
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 17303 posée par M. Daniel Percheron
Date d'exigibilité des cotisations sociales des entreprises
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 10921 posée par M. Daniel Percheron
Gestion du budget formation des entreprises
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 12874 posée par M. Daniel Percheron
Revalorisation des retraites des commerçants et des artisans
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 14266 posée par M. Daniel Percheron
Régime de retraite du statut d'auto-entrepreneur
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron
Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
-
Question n° 04229 posée par M. Daniel Percheron
Inquiétudes grandissantes des artisans du secteur du bâtiment
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 08052 posée par M. Daniel Percheron
Centres de gestion agréés
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 08056 posée par M. Daniel Percheron
Proposition de directive européenne relative l'éco-contribution sur les déchets d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 09805 posée par M. Daniel Percheron
Relèvement du seuil d'intervention des commissaires aux comptes dans les sociétés par actions simplifiées
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence