Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 01444 posée par M. José Balarello

    Marché de la parfumerie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01056 posée par M. José Balarello

    Association des PME aux programmes communautaires

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05218 posée par M. José Balarello

    Participation des PME - PMI au programme Eurêka

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02235 posée par M. José Balarello

    Relance de l'industrie hôtelière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05921 posée par M. José Balarello

    Marché du jouet et concurrence des grandes surfaces

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09763 posée par M. José Balarello

    Cadre juridique de l'interventin des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24496 posée par M. José Balarello

    Politique fiscale française

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27102 posée par M. José Balarello

    Net économie et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23362 posée par M. José Balarello

    Responsabilité du contrôle de l'accès à l'intérieur des marchés d'intérêt national

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible