Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6467 questions

  1. Question n° 08891 posée par M. André Rouvière

    Avenir de la machine-outil française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09027 posée par M. Louis Souvet

    Représentation de l'industrie française dans les foires et expositions internationales

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09418 posée par M. Louis Souvet

    Accès des PME et des PMI à l'information des marchés passés au titre de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09929 posée par M. Xavier de Villepin

    Suite d'une étude sur la coopération française en Afrique noire

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00047 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Montant des taux d'intérêt

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00142 posée par M. Roland Grimaldi

    Industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00169 posée par M. Raymond Courrière

    Mesures pour limiter les défaillances d'entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00217 posée par M. Louis Souvet

    Soutien financier aux entreprises sans potentiel de recherche important

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00223 posée par M. Louis Souvet

    Avenir de la politique communautaire en matière de science et de technologie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00230 posée par M. Louis Souvet

    Image de la politique commerciale française au niveau international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible