Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6467 questions

Question n° 06967 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un Centre européen d'information sur la sous-traitance

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07332 posée par M. Edouard Le Jeune

Budget des routes pour 1990

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08122 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan de la procédure VSNE

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08128 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bénéfice du crédit d'impôt normalisation pour les PME

Réponse du ministère : Industrie

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08504 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

PME-PMI et concurrence internationale

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08622 posée par M. Hubert Martin

Images de la France en Hongrie et de la Hongrie en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08624 posée par M. Hubert Martin

Bilan de la visite du Président de la République en Hongrie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08627 posée par M. Hubert Martin

Relations commerciales avec la Hongrie

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08680 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des entreprises françaises souhaitant investir en Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence
Question n° 09383 posée par M. Georges Gruillot

Soutien aux investissements français en Pologne

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/04/1990
Pertinence