Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6467 questions

  1. Question n° 09539 posée par M. Robert Vizet

    Financement par le FEDER des opérations de reconversion industrielle

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09608 posée par M. André Fosset

    Mesures en faveur des PME

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Champ d'application du réseau d'expertise sur l'information stratégique pour les entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10103 posée par M. Daniel Percheron

    Situation de la formation continue

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10382 posée par M. André Fosset

    Visite du Président de la République en Hongrie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10740 posée par M. André Fosset

    Adaptation des PME au marché unique européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10761 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10943 posée par M. Serge Mathieu

    Mesures en faveur des PME

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11164 posée par M. Bernard Barraux

    Petites et moyennes entreprises d'Auvergne

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11423 posée par M. Henri Collette

    Marché de la maison individuelle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible