Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 20559 posée par M. Georges Gruillot

    Prêts aux PME distribués par la Banque européenne d'investissement

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22079 posée par M. André Maman

    Renforcement de la politique de recherche au niveau européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00343 posée par M. Alfred Foy

    Plafonnement des aides aux investissements touristiques et cantons non éligibles à la prime à l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00782 posée par M. Georges Gruillot

    Aides aux PME

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01158 posée par M. Bernard Seillier

    Représentation de l'artisanat français dans les négociations sur la politique sociale européenne

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01526 posée par M. Georges Gruillot

    Propositions de la CIG en matière d'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01528 posée par M. Georges Gruillot

    Conséquences du passage à l'Euro pour les PMI-PME

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01679 posée par M. Alex Türk

    Interventions des collectivités territoriales en matière d'immobilier d'entreprises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02073 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des guichets d'information pour les petites et moyennes entreprises : les " Euro Info Centres "

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04029 posée par M. Michel Doublet

    Politique communautaire de gestion du marché du beurre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible