Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 06318 posée par M. Edouard Le Jeune

Hausse du prix du beurre pâtissier

Réponse du ministère : Agriculture

19/02/1998
Pertinence
Question n° 05349 posée par M. Edouard Le Jeune

Concurrence déloyale d'officines intermédiaires parallèles de ventes automobiles

Réponse du ministère : Entreprises

24/03/1994
Pertinence
Question n° 04958 posée par M. Edouard Le Jeune

Emprunts à taux préférentiels pour les communes

Réponse du ministère : Économie

24/02/1994
Pertinence
Question n° 07332 posée par M. Edouard Le Jeune

Budget des routes pour 1990

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 12734 posée par M. Edouard Le Jeune

Relance de l'activité du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

07/11/1995
Pertinence
Question n° 01372 posée par M. Edouard Le Jeune

Reclassement des accidentés du travail et des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/06/1993
Pertinence
Question n° 16869 posée par M. Edouard Le Jeune

Date d'exigibilité des cotisations de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/08/1991
Pertinence
Question n° 17520 posée par M. Edouard Le Jeune

Aides personnelles au logement

Réponse du ministère : Logement

19/09/1996
Pertinence
Question n° 05907 posée par M. Edouard Le Jeune

Coût financier et régime fiscal de l'acquisition et de la transmission du patrimoine agricole et forestier français

Réponse du ministère : Budget

28/04/1994
Pertinence